L’Assurance Maladie communique

Votre enfant part bientôt en voyage scolaire ? N’oubliez pas sa Carte Européenne d’Assurance Maladie (CEAM) !

En voyage, n’emportez pas les tracas de santé dans les bagages ! Avant que votre enfant parte, procurez-vous sa Carte Européenne d’Assurance Maladie (CEAM). Elle lui permettra d'attester de ses droits à l'assurance maladie et de bénéficier d'une prise en charge de ses soins médicaux, selon la législation et les formalités en vigueur dans le pays de séjour. Grâce au compte ameli.fr, vous pouvez la commander en ligne.

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Pour connaître les conditions de validité de la Carte Européenne d’Assurance Maladie au Royaume-Uni à compter du 30 mars 2018, consultez l'information sur les voyages scolaires après le Brexit

Photo couverture : @alex-tim-249063 

Charte à destination des familles hôtesses

Pour les familles qui accueillent des élèves étrangers dans le cadre d'un échange, la charte à destination des familles hôtesses décrit leurs rôles, devoirs et responsabilités, droits et recours.

Elle donne des indications de nature à favoriser la réussite du séjour, en privilégiant la bonne intégration de l'élève accueilli.

Charte à destination des familles hôtesses

Charte relative à l'usage d'internet lors des voyages à l'étranger

Suite à des incidents qui ont vu des familles d'accueil allemandes recevoir des amendes en raison de téléchargements illégaux imputables à des élèves français ayant séjourné chez elles, et afin d'éviter à l’avenir d’autres contentieux, le rectorat met à disposition des établissements une charte sur l'utilisation du wifi et de l'internet chez la famille d'accueil

Déclaration des voyages à l'étranger par les établissements scolaires

1/ Application « Déclaration des voyages scolaires à l’étranger »

Une application en ligne développée par l'académie de Clermont-Ferrand permet aux collèges et aux lycées de déclarer les voyages scolaires à l’étranger de façon entièrement dématérialisée : aucune transmission papier n’est nécessaire. L’application est accessible via le portail ARENA, rubrique "Intranet, référentiels et outils", entrée "Voyages scolaires à l'étranger".

La procédure en ligne est obligatoire pour tous les voyages à l'étranger

La déclaration de voyage à l'étranger permet à l'administration d'être informée en temps réel des séjours d'élèves à l'étranger et de pouvoir réagir rapidement en cas d'urgence ou de problème survenant durant le déplacement du groupe. Aucun groupe n'étant à l'abri d'un incident ou d'une urgence plus ou moins forte (quel que soit le pays de destination), les établissements doivent veiller au respect de cette procédure et bien faire apparaître dans la déclaration tous les moyens de contacter le groupe lors de son séjour.

La déclaration concerne tous les types de voyages à l'étranger :

• les voyages de groupe, quelles que soient la destination et la taille du groupe ;
• et les périodes de formation professionnelle (PFMP) à l'étranger pour les élèves de l'enseignement professionnel et les étudiants de BTS.

Il n'est plus nécessaire de déclarer les voyages à l'étranger aux DSDEN, celles-ci ayant accès à l'application et pouvant consulter la liste des voyages programmés à l'étranger.

Consulter l'aide en ligne disponible dans l'application ou contacter la Dareic en cas de difficulté.

2/ Plateforme ARIANE du Ministère des Affaires étrangères

En plus de l'application en ligne, les établissements de l'académie doivent également déclarer les voyages à l'étranger sur la plateforme ARIANE du Ministère des Affaires étrangères : www.diplomatie.gouv.fr/ariane

Téléchargez

3/ Depuis le 15 janvier 2017, l’autorisation de sortie du territoire pour les mineurs est rétablie pour les voyages scolaires, les échanges

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4/ Pour plus d'informations sur les voyages, et les séjours individuels d'élèves à l'étranger, consultez les textes de référence ci-dessous :

a/ Organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles, les collèges et les lycées publics

• Circulaire MENE2310475C du 13/06/2023 (BOEN n°26 du 29 juin 2023)

b/ Mobilité scolaire européenne et internationale des élèves de lycée d'enseignement général et technologique

• Note de service du 04 août 2022  https://www.education.gouv.fr/bo/22/Hebdo31/MENE2206449N.htm 

c/ Mobilité des élèves de collège et de lycée en Europe et dans le monde

• Circulaire n° 2016-091 du 15 juin 2016

Royaume-Uni : documents et consignes

• Les élèves français et ressortissants d’un pays membre de l’UE, de l’Espace Economique Européen ou de la Suisse sont exemptés de visa pour tout séjour au Royaume-Uni dont la durée n’excède pas 6 mois, mais doivent être munis d’un passeport en cours de validité.

• Les élèves ressortissants d’un pays tiers (hors UE, EEE ou Suisse) scolarisés en France et qui se rendent au Royaume-Uni dans le cadre d’un voyage scolaire, en plus d’un passeport en cours de validité, peuvent être soumis à une obligation de visa en fonction de leur nationalité. Le « passeport collectif » (liste d’écoliers voyageant dans le cadre d’une excursion scolaire à l’intérieur de l’Union européenne) ne s’applique plus sur le territoire du Royaume-Uni.

Sources

• https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs/conseils-par-pays-destination/royaume-uni/#entree

• https://www.gov.uk/government/publications/school-children-travelling-to-the-uk-as-part-of-a-school-group/school-children-travelling-to-the-uk-as-part-of-organised-school-groups (en anglais)

• https://uk.ambafrance.org/Conditions-d-entree-et-de-sejour-29733

• https://www.gov.uk/check-uk-visa (en anglais)

• https://www.education.gouv.fr/la-mobilite-des-eleves-3191