Transport scolaire et conditions climatiques difficiles
Protocole intempéries
Certains événements climatiques majeurs (neige, verglas...) peuvent générer des risques importants pour le transport des élèves. Le protocole intempéries peut être activé lorsqu'une situation climatique exceptionnelle est annoncée par les services de Météo France. Il s'applique à tous les établissements scolaires et à tous les transporteurs.
Sorties scolaires
Sorties scolaires dans le 2nd degré
Déclaration des voyages scolaires à l’étranger : procédure obligatoire en ligne
La déclaration à l'autorité académique des voyages scolaires à l'étranger est obligatoire un mois avant la date du départ des élèves. Cette obligation concerne tous les types de séjours à l’étranger.
Les établissements doivent déclarer les voyages à l’étranger au moyen de l'application académique « Voyages scolaires à l’étranger » développée par la DSI et la DAREIC, accessible par ARENA, rubrique "Intranet, référentiels et outils", entrée "Voyages scolaires à l'étranger".
https://portailrectorat.in.ac-clermont.fr/voyages-scolaires/
Sorties scolaires dans le 1er degré
L’organisation des sorties scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires publiques relève de la circulaire ministérielle n°99-136 du 21 septembre 1999.
Les sorties régulières, correspondant aux enseignements réguliers, inscrits à l’emploi du temps (déplacements à la bibliothèque municipale, au gymnase, à la piscine…) ainsi que les sorties occasionnelles sans nuitée (visites de musée, spectacles, sorties nature…) sont soumises à l’autorisation du directeur.
Les sorties scolaires avec nuitée(s) qui regroupent les classes de découverte, classe de neige, classes d’environnement, classes culturelles, séjours à l’étranger sont soumises à l’autorisation de l’inspecteur d’académie après avis de l’IEN de la circonscription dont dépend l’école.
La responsabilité de l’organisation générale de la sortie incombe à l’enseignant titulaire de la classe (ou au collègue désigné dans le cas d’un échange de service). Pour les séjours avec nuitée(s), cette organisation est précisée dans un dossier administratif qui présente notamment les modalités de déroulement et les contenus pédagogiques. Ce dossier doit être transmis à la circonscription dans les délais de rigueur.
Imprimés type / pièces constitutives d’un dossier de sortie scolaire
Registre départemental des transporteurs
En référence à la circulaire ministérielle n°99-136 du 21 septembre 1999, l'organisation d'une sortie scolaire induit souvent un déplacement en autocar. L'organisateur de la sortie peut faire appel à une entreprise de transport ; il convient dès lors de s'assurer que celle-ci est inscrite au registre préfectoral des sociétés de transport autorisées à exécuter des services de transports occasionnels.
Le registre est consultable en cliquant sur le lien : http://www2.transports.equipement.gouv.fr/registres/voyageurs/43.pdf
Répertoire départemental des centres d'hébergement
Cette rubrique décrit les possibilités d’accueil de groupes scolaires pour des sorties avec nuitées en Haute-Loire.
Une carte présente la répartition géographique des centres sur le territoire altiligérien.
Le répertoire permet d’accéder aux coordonnées des structures enregistrées. Sont mentionnés également les principaux thèmes pédagogiques proposés par les équipes ainsi que les capacités d’accueil pour les publics d’écoles maternelles.
Absentéisme
La prévention de l'absentéisme scolaire constitue une priorité absolue qui doit mobiliser tous les membres de la communauté éducative.
Chaque élève, qu'il soit soumis à l'obligation scolaire ou qu'il n'en relève plus, a droit à l'éducation.
Ce droit à l'éducation scolaire a pour corollaire le respect de l'obligation d'assiduité, condition première de la réussite scolaire.
1er degré
2nd degré
Accidents scolaires
Accidents EPS 2nd degré
En cas d'accident EPS, le chef d'établissement doit établir un rapport d'accident dans les 48 H à l'attention de l'autorité hiérarchique.
Accidents scolaires 2nd degré
Circulaire relative à l'information des parents lors des accidents scolaires
En cas d'accident scolaire le chef d'établissement doit établir un rapport d'accident dans les 48 heures à l'attention de l'autorité hiérarchique.
Accidents scolaires 1er degré
En cas d'accident scolaire le directeur d'école doit établir un rapport d'accident dans les 48 heures à l'attention de l'autorité hiérarchique.
Mise à jour : septembre 2021
