Circulaires rectorales

 

Circulaires de l'enseignement public

Arrêtés CAPA, CCP, FPMA

Arrêtés rectoraux portant constitution des Commissions Administratives Paritaires Académiques et Commissions Consultatives Paritaires 2020-2021

  • Arrêté CAPA compétente à l'égard des professeurs agrégés
  • Arrêté CAPA compétente à l'égard des professeurs certifiés et AE
  • Arrêté CAPA compétente à l'égard des PLP
  • Arrêté CAPA compétente à l'égard des professeurs d'EPS
  • Arrêté CAPA compétente à l'égard des PEGC
  • Arrêté CAPA compétente à l'égard des CPE
  • Arrêté CAPA compétente à l'égard des Psy EN
  • Arrêté CCP compétente à l'égard des ANT exerçant des fonctions d'enseignement, d'éducation et d'orientation
  • Arrêté CCP compétente à l'égard des ANT exerçant des fonctions de surveillance et d'accompagnement des élèves

Temps partiel personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale

Circulaire rectorale année scolaire 2021-2022

Annexe 1: instructions techniques

Annexe 2 : tableau récapitulatif

Annexe 3 : imprimé temps partiel de droit

Annexe 3 bis : imprimé temps partiel de droit autre que raisons familiales

Annexe 4 : imprimé temps partiel sur autorisation

Annexe 4 bis : imprimé temps partiel création d'entreprise

Annexe 5 : imprimé reprise à temps complet

Circulaire ministérielle de 2015

Allègements

Circulaire académique allègements

Imprimé de demande d'allègement 2021-2022

Affectation sur poste adapté de courte (PACD) ou longue durée (PALD)

Circulaire rectorale année scolaire 2021-2022

Congé de formation professionnelle

Circulaire rectorale année scolaire 2021-2022

Critères de sélection personnels administratifs, de santé et de service

Critères de sélection personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'EN titulaires

Critères de sélection personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'EN contractuels, AESH en CDI

Annexe 1 candidature personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'EN titulaires

Annexe 2 candidature personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'EN contractuels, AESH en CDI

Annexe 3 candidature personnels administratifs, de santé et de service

Liste d'aptitude et tableaux d'avancement

 
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DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE

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La laïcité à l'école
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