Circulaires rectorales

 

Circulaires de l'enseignement public

Arrêtés CAPA, CCP, FPMA

Arrêtés rectoraux portant constitution des Commissions Administratives Paritaires Académiques et Commissions Consultatives Paritaires 2019-2020

  • Arrêté CAPA compétente à l'égard des professeurs agrégés
  • Arrêté CAPA compétente à l'égard des professeurs certifiés et AE
  • Arrêté CAPA compétente à l'égard des PLP
  • Arrêté CAPA compétente à l'égard des professeurs d'EPS
  • Arrêté CAPA compétente à l'égard des PEGC
  • Arrêté CAPA compétente à l'égard des CPE
  • Arrêté CAPA compétente à l'égard des Psy EN
  • Arrêté CCP compétente à l'égard des ANT exerçant des fonctions d'enseignement, d'éducation et d'orientation
  • Arrêté CCP compétente à l'égard des ANT exerçant des fonctions de surveillance et d'accompagnement des élèves

Temps partiel personnels enseignants, d'éducation et psychologues EN

Circulaire rectorale année scolaire 2019-2020

 Annexe 1: instructions techniques

Annexe 2 : tableau récapitulatif

 Annexe 3: imprimé temps partiel de droit

Annexe 3 bis: imprimé temps partiel de droit autre que raisons familiales

Annexe 4: imprimé temps partiel sur autorisation

Annexe 4 bis : imprimé temps partiel création d'entreprise

Annexe 5: imprimé reprise à temps complet

Circulaire ministérielle de 2015

Allègements

Circulaire académique allègements

Imprimé de demande d'allègement 2019-2020

Affectation sur poste adapté de courte (PACD) ou longue durée (PALD)

Circulaire rectorale année scolaire 2020-2021

Congé de formation professionnelle

Circulaire rectorale année scolaire 2019-2020

Critères sélection personnels administratifs, de santé et de service

Critères sélection personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'EN

Annexe 1 candidature personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'EN titulaires

Annexe 2 candidature personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'EN contractuels

Annexe 3 candidature personnels administratifs, de santé et de service

Liste d'aptitude

Tableau d'avancement

  • Avancement à la classe exceptionnelle au 1er septembre 2019

 

Guide de connexion à I-Prof

Guide de saisie des candidatures à la classe exceptionnelle vivier 1 (hors PSY EN)

Arrêté du 10 mai 2017 modifié par l'arrêté du 8 avril 2019 fixant la liste des conditions d'exercice et des fonctions particulières prises en compte pour un avancement à la classe exceptionnelle.

 

- Professeurs agrégés

Note de service académique

Note de service 2019-061 du 23 avril 2019

 

- Professeurs certifiés, PLP, PEPS, CPE et PSY-EN

Note de service académique

Note de service 2019-062 du 23 avril 2019

 

  • Avancement à la hors classe au 1er septembre 2019

 

- Professeurs agrégés

note de service académique

note de service ministérielle

 

- Professeurs certifiés, PLP, PEPS et CPE

note de service académique

note de service ministérielle

 

  • Accès à l'échelon spécial du grade de classe exceptionnelle au 1er septembre 2019

Note de service ministérielle professeurs certifiés, PLP, professeurs d'EPS, CPE et PSY-EN

 

 

 
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