Des outils pour la direction
Vade-mecum du directeur (Eduscol) - Règlement Départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques -   Charte "adultes" pour l'usage d'internet  - Charte "élèves" pour l'usage d'internet - Les circulaires de l'année en cours  -  Structures d'accueil inscrites au répertoire départemental   - Stages en milieu scolaire -  Organisation des soins et des urgences - L'hygiène et la santé dans les écoles primaires : document du CNDP + lien vers la page spéciale d'Eduscol  - Application Base Elèves : interface de gestion + informations - Dispositif d'aide aux élèves en difficulté -

 Entrée en sixième :
         accès à l'application AFFELNET
         proposition d'orientation du Conseil des Maîtres de cycle 3    
         décision d'orientation du Conseil des Maîtres de cycle 3     
         Commission départementale d'appel : fiche de liaison pour la commission d'appel           
 

Propositions du Conseil des maîtres :
      Circulaire du Directeur Académique (avec le calendrier des opérations)   
      Annexe A, proposition du Conseil des Maîtres   
      Annexe B, notification de la décision du Conseil des Maîtres   
      Annexe 5, formulaire pour adresser un recours motivé à la Commission Départementale d'Appel    

 Projet Personnel de Scolarisation (PPS) : à compter du 3 janvier 2011, les demandes de PPS seront rédigées par les familles sur le formulaire disponible sur le site de la MDPH, accompagné du formulaire "annexe au PPS". Elles devront aussi télécharger le certificat médical et le faire compléter par le médecin de leur choix.
Important : la rubrique « D » en page 5 doit être obligatoirement complétée.
Elles seront adressées à la MDPH – Château de Bellevue – 03 400 YZEURE (en aucun cas sur les antennes de Montluçon ou Vichy).

Protocole départemental pour la gestion de crise et d'évènements traumatisants (mise à jour du 06 mars 2008) :
      Lettre de Monsieur l'Inspecteur d'Académie :   
      Document d'aide :   

Les intervenants extérieurs (mise à jour du 2 mars 2012) :
      Charte départementale de l'Education Nationale relative à la participation d'intervenant extérieurs aux activités d'enseignement :   
      Dossier d'accompagnement de la charte départementale à destination des directeurs et des enseignants :   


     Quatre imprimés sont disponibles pour 2011-2012 :
      Imprimé A : autorisation d'un intervenant extérieur            
      Imprimé B : demande d’agrément pour un intervenant extérieur (première demande ou demande de renouvellement)            
      Imprimé C : demande d’agrément pour plusieurs intervenants extérieurs (première demande ou demande de renouvellement)      
      Imprimé D : natation scolaire (demande d’agrément et/ou de renouvellement d'agrément pour un ou plusieurs intervenants extérieurs)            


Demandes d'autorisation pour les sorties scolaires :
      Circulaires relatives aux sorties scolaires   
                     B.O n°7 du 23 septembre 1999 : 
                     Circulaire n°2005-001 du 5-1-2005 : 
                     Arrêté du 18 mai 2009 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes : 

      Formulaire d'organisation de voyage scolaire pour les écoles privées du premier degré :   
      Demande d'autorisation de sortie régulière ou sans nuitée, ne dépassant pas la demi-journée :         
      Demande d'autorisation de sortie régulière ou sans nuitée :         
      Formulaire de demande de sortie scolaire avec nuitée :        

      Rappel des structures d'accueil inscrites au répertoire départemental :  
      Sociétés de transport inscrites au registre routier :  
      Fiche d'information sur le transport :    
      Fiche d'information sur les déplacements pendant le séjour :
      Liste des passagers :    
     Mémo taux d'encadrement :     (en attente du nouveau document)

 
Formulaires de demande d'autorisation de congé ou d'autorisation d'absence :      

Fiche "en cas d'urgence" à l'intention des parents : télécharger la fiche.

Plan Particulier de Mise en Sûreté face aux risques majeurs :
lien vers le BO HS n°3 du 30 mai 2002 - télécharger ce B.O. entièrement (31 pages - 465 Ko) - exemple de protocole de mise en place d'un PPMS (académie de Poitiers) - La rubrique "Hygiène et sécurité" sur le site du Rectorat  -

Les Emplois Vie Scolaire :
Fiche de poste (définition des missions) -
Autorisation d'absence pour les EVS :   


L'application Base Elèves 1er degré :
Des éléments d'information émanant de la CNIL :