Enseignement spécialisé

Circulaires et Textes

ASH

-Ministère de l'Education Nationale : Dossier "Ensemble pour l'école inclusive" 18/07/18

-Ministère de l'Education Nationale : La scolarisation des élèves en situation de handicap

-Circulaire 2016-117 du 8-08-2016   Parcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires

-Documents de mise en oeuvre PPS / PAOA

-Circulaire 2016-186 du 30-11-2016 La formation et l'insertion professionnelle des élèves en situation de handicap

    ULIS

-Circulaire 2015-129 du 21-8-2015 Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS), dispositifs pour la  scolarisation des élèves en situation de handicap dans le premier et le second degré

   ESMS

-Arrêté du 2-4-2009  Création et organisation d'unités d'enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé

-Instruction ministérielle n° DGCS/3B/2016/207 du 23 juin 2016  Cahier des charges UE Externalisées

   ITEP

Circulaire interministérielle DGAS/DGS/SD3C/SD6C n° 2007-194 du 14 mai 2007

   CAPPEi

-Circulaire 2017-026 du 14-2-2017 Certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive et   formation spécialisée (Cappei)

-Annexes CAPPEI : référentiel ,modules de formation, examen..

   GEVASCO

-CNSA Manuel d'utilisation du Geva-SCO

-Formulaire Geva-sco première demande

-Formulaire Geva-sco réexamen

   AVS

-Circulaire 2017-084 du 3/05/17 Missions et activités des personnels chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap   AESH / AVS

 

ADAPTATION

   RASED

-Circulaire 2014-107 du 18-8-2014 Fonctionnement des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent

-Circulaire n° 2017-079 du 28-4-2017 Missions des Psychologues de l'éducation nationale

  SEGPA / EREA

-Circulaire 2015-176 du 28 octobre 2015 Sections d’enseignement général et professionnel adapté SEGPA

-Arrêté du 31 juillet 2017: modifications horaires SEGPA

-Circulaire 2017-076 du 24-4-2017 Les établissements régionaux d'enseignement adapté EREA

 
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