Documents officiels et administratifs

Les agréments

Les intervenants

Se référer au chapitre "Textes réglementaires nationaux".

Se référer au chapitre "Textes réglementaires départementaux".

Les imprimés de demande d'agrément d'intervenants

  • Demandes faites par les directeurs d'école

Imprimé IBO : (version texte) autorisation du directeur pour des interventions occasionnelles (moins de deux interventions) (En version PDF)

Imprimé IB : (version texte) agrément pour intervenant bénévole (En version PDF)

Imprimé IR : (version texte) agrément pour intervenant rémunéré (En version PDF)

  • Protocole de remontée des imprimés : synthèse

  • Demandes faites par les structures pour le personnel rémunéré

Imprimé structure :  structures avec personnel rémunéré (piscine, collectivité territoriale, centres équestres...)

  • Demandes faites par les structures pour des personnes bénévoles

Imprimé pour les bénévoles en structure (pas de diplôme spécifique)

Les sessions d'agréments

  • Trame type d'une session d'agrément d'un intervenant bénévole.

Document

  • La session d'agrément en natation

Document à donner au bénévole : document départemental

Le protocole de la session d'agrément : document départemental

  • Agrément des structures et intervenants centre équestre

Recommandation à destination des structures équestres : document départemental

  • Les autres sessions d'agrément

Cyclisme

Ski de fond

Randonnée

Voile et canoé-kayak

 

 

Intervenants rémunérés déclarés

Liste des intervenants déclarés par leur structure : 15 octobre 2018

Liste des intervenants déclarés par leur structure : 12 décembre 2019

 
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Ma demande école inclusive

DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE

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