Textes et guides

 09/09/2004 : Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire
Circulaire 2004-138 du 13-07-2004
BO N°32 du 09-09-2004 - lien internet
 

09/03/1994 : Sécurité des élèves - Pratique des activités physiques scolaires
Note de service 1994-116 du 09-03-1994
BO N°11 du 17-03-1994 - document pdf

Matériels et équipements sportifs

29/09/2013 : Décret n° 96-495 du 04/06/1996 fixant les exigences de sécurité auxquelles doivent répondre les cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle et les buts de basket-ball - lien internet

Enseignement de la natation

21/06/2018 : Enseignement de la natation dans les premier et second degrés
circulaire n° 2017-127 du 22-8-2017 - lien internet

Déplacements des élèves

05/09/2011 : Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011 - lien internet

Surveillance des élèves

31/10/1996 : Surveillance des élèves
Circulaire 96-248 du 25-10-1996
BO N°39 du 31-10-1996 - document pdf

Cross d'établissement

07/11/2013 : Quelques recommandations pour l'organisation d'un cross d'établlissement.Document établi en octobre 2011 par le rectorat de Grenoble en concertation avec l'infirmière conseillère technique, le service juridique et les IA-IPR EPS - document pdf

APPN

25/05/2018 : Pôle Ressource Sécurité APPN
Le Pôle Ressource Sécurité APPN et l'Inspection Pédagogique EPS vous proposent une circulaire académique et ses annexes, relatives à la sécurité dans les activités physiques de pleine nature organisées dans le cadre scolaire secondaire.
Cette circulaire est accompagnée de fiches ressources (dans un premier temps, pour les pratiques d'Escalade, Course d'orientation, VTT et Randonnée/trail) visant à fournir des repères en vue de la formalisation de protocoles de sécurité pour les pratiques APPN organisées par votre établissement.
Aussi, des documents en annexe viendront enrichir ses fiches. Ils proposeront d'articuler ces recommendations avec différentes pistes pédagogiques répondant à vos possibles attentes.
Circulaire académique EPS sécurité APPN 24 mai 2018.pdf
Annexe 1 - Académie de Clermont Ferrand - Fiche ressource sécurité escalade.pdf
Annexe 2 - Academie de Clermont Ferrand -  Fiche Ressource  Sécurité CO.pdf
Annexe 3 - Académie de Clermont Ferrand - Fiche ressource VTT.pdf
Annexe 3 - Académie de Clermont Ferrand - Fiche ressource sécurité Randonnée Trail .pdf

 

14/04/2014 : Dossier complet "Enseigner l'escalade et l'EPS" de l'académie de Nantes, paru sur le site "Le café pédagogique" - lien internet

31/08/2017 : Rapport n°2016-081 de l'inspection générale sur la sécurité dans les APPN - document pdf

31/08/2017 : Guide 2016 sur les sports de nature en séjours scolaires - document pdf

31/08/2017 : circulaire n°2017-075 du 19/04/2017 - Exigence de la sécurité dans les APPN dans le second degré - document pdf