L'avancement d'échelon

En ce qui concerne les promotions d'échelon, la période d'examen des droits correspond à l'année civile pour les instituteurs et à l'année scolaire pour les professeurs des écoles.

Pour chaque corps (sauf les professeurs des écoles hors classe), il existe trois cadences d'avancement :

Pour l'avancement, au grand choix (ou choix) et choix (ou mi-choix), parmi les promouvables, l'Inspecteur d'Académie fixe la liste des promus en tenant compte de la proportion imposée par les statuts des différents corps et un barème établi en Commission Administrative Paritaire Départementale (C.A.P.D) : note ou note majorée x 1,5 + A.G.S. (Ancienneté générale des services).

- Au grand choix ou choix, 30 % des promouvables sont promus.
- Au choix ou mi-choix, 5/7ème des promouvables sont promus.

L'avis de la C.A.P.D. est obligatoire avant toute promotion.

Ci-après, les tableaux retraçant les conditions d'avancement d'échelon des professeurs et des instituteurs.

L'avancement des professeurs des écoles (PE)

Décret n°90-680 du 01/08/1990 modifié par le décret n°91-1086 du 18/10/1991